Données de l’entreprise
En application de l’article 10 de la Loi 34/2002, du 11 juillet, sur les Services de la Société de l’Information et du Commerce Électronique, nous vous informons que les données d’identification de l’entreprise sont les suivantes:
Dénomination Sociale: CENTRO KURSAAL – KURSAAL ELKARGUNEA S.A
Nº de Siret (CIF/NIF): A20501185br
Siège Social: Avda. Zurriola 1
Téléphone: +34 943 003 000
Adresse email: kursaal@kursaal.eus
L’entreprise est immatriculée au Registre du Commerce de Guipúzcoa depuis le 14/09/1994 à la page 9292, folio 150, tome 1472, 1ère inscription.
Propriété intellectuelle
Les droits de propriété intellectuelle de ce Site Internet, son code source, ses textes, designs graphiques, images, photos, animations, sons, structure de navigation, bases de données, ainsi que ses divers contenus, appartiennent à CENTRO KURSAAL – KURSAAL ELKARGUNEA S.A. et sont protégés par la législation espagnole relative aux droits de propriété intellectuelle et industrielle. Toute reproduction, publication totale ou partielle, distribution, commercialisation ou transformation des contenus qui n’auraient pas été expressément autorisées constitue une infraction aux droits de propriété intellectuelle et industrielle protégés par la Loi.
L’entreprise CENTRO KURSAAL – KURSAAL ELKARGUNEA S.A. pourra exercer toutes les actions administratives, civiles et pénales en son pouvoir en cas d’infraction ou de non respect de ces droits de la part de l’utilisateur.
Accès au site Internet et utilisateurs
L’accès au site Internet confère à celui qui le réalise la condition d’Utilisateur, celui-ci étant habilité à utiliser uniquement et exclusivement le matériel affiché sur ce site Internet pour son usage personnel et privé, toute utilisation à des fins commerciales, sauf autorisation préalable écrite, étant strictement interdite. L’accès à toute l’information, données et contenu des pages du site Internet et leur utilisation seront effectués sous la seule et unique responsabilité de l’Utilisateur, celui-ci s’engageant à faire un bon usage des services et des contenus, qui ne pourront en aucun cas être utilisés à des fins illicites. L’Utilisateur accepte chacune des conditions d’utilisation spécifiées ici.
L’entreprise CENTRO KURSAAL – KURSAAL ELKARGUNEA S.A. se réserve le droit de modifier, amplifier ou supprimer une partie du contenu, la configuration, la présentation, les spécifications et les services de manière unilatérale et sans avis préalable à l’Utilisateur. Elle se réserve également le droit de modifier les conditions d’utilisation présentes, ainsi que toute autre condition contenue sur le site Internet.
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Les liens figurant sur le site Internet ont pour seul objectif d’informer l’utilisateur sur l’existence d’autres sources d’information en rapport avec le sujet sur Internet. Ces liens ne constituent en aucun cas une suggestion, invitation ou recommandation de visite et par conséquent, l’entreprise CENTRO KURSAAL – KURSAAL ELKARGUNEA S.A. ne sera pas responsable du résultat obtenu à travers ces liens.
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Plusieurs
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CENTRO KURSAAL – KURSAAL ELKARGUNEA SA s’engage à NE PAS ENVOYER DE COMMUNICATIONS COMMERCIALES SANS LES IDENTIFIER COMME TELLES, conformément aux dispositions de la Loi 34/2002 sur les Services de la Société de l’Information et le Commerce Électronique. À ces effets, toute l’information envoyée aux clients et utilisateurs inscrits de CENTRO KURSAAL – KURSAAL ELKARGUNEA SA ne sera pas considérée comme communication commerciale si elle a pour finalité le maintien de la relation existante, ainsi que l’exécution d’actions d’information, formation et autres activités propres à la compagnie.
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